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Les permis quads
Quadricycles (appellation légale des quads, buggys ...) légers à moteur < 50 cc
Vous pouvez les conduire sans permis de conduire, mais sous certaines conditions :
- tout conducteur doit être âgé d'au moins 16 ans
- les personnes nées après le 1er janvier 1988, doivent obligatoirement être titulaires du brevet de sécurité routière (BSR) ou du permis de conduire.
Quadricycles (appellation légale des quads, buggys ...) lourds > 50 cc
Dès 16 ans, le permis B1 autorise la conduite de ce type de véhicule.
Dans le cadre des équivalences, le permis A1 est cependant valable.
Bien évidemment, ceci ne concerne que les véhicules homologués.
Les quads non homologués, ne peuvent en principe circuler que sur les propriétés privées. Ils doivent dès lors être remorqués pour y accéder.
Dans tous les cas, l'assurance est obligatoire, ainsi que le port d'un casque homologué.
Les permis scooters
Cylindrée < 50cc
On peut les conduire sans permis à partir de 14 ans avec le BSR (en sont dispensés ceux et celles nés après le 16 novembre 1983).
Cylindrée > 50cc et <125cc
Les scooters 125 appartiennent à la catégorie des motocyclettes dites légères. Leur cylindrée ne dépasse pas les 125cc et leur puissance 11kw (15cv).On peut les conduire avec le permis A1 à partir de 16 ans, avec le permis A à partir de 18 ans et le permis B (auto) délivré depuis au moins deux ans dans le cadre d'une équivalence.
NB: Depuis le 1er janvier 2007, les nouveaux titulaires du permis B doivent impérativement suivre une formation de 3 heures à la conduite d'un deux-roues pour que cette équivalence soit validée. Il faut souligner que le droit de conduire un 125cc avec un simple permis auto reste circonscrit au territoire français. Dans l'union européenne, la legislation peut différer d'un état à l'autre.
Les permis motos (dirtbike homologuée)
Cylindrée < 50 cc
Les mini-motos sont à
classer dans la catégorie des cyclomoteurs.
Cylindrée > 50cc et
<125cc
Les scooters 125
appartiennent à la catégorie des motocyclettes dites légères.
Leur cylindrée ne dépasse pas les 125cc et leur puissance 11kw (15cv).
On peut les conduire avec le permis A1 à
partir de 16 ans, avec le permis A à partir de 18 ans et le permis B (auto)
délivré depuis au moins deux ans dans le cadre d'une équivalence.
NB: Depuis le 1er janvier 2007, les
nouveaux titulaires du permis B doivent impérativement suivre une formation de
3 heures à la conduite d'un deux-roues pour que cette équivalence soit validée.
Il faut souligner que le
droit de conduire un 125cc avec un simple permis auto reste circonscrit au
territoire français. Dans l'union européenne, la legislation peut différer d'un
état à l'autre.
Cylindrée > 125cc
Les motos de cylindrée
supérieure à 125 se rangent en deux catégories, l'une dite "moyenne ou
intermédiaire", l'autre "puissante". Le type intermédiaire
comprend les motos d'une puissance maximale de 25 kw (34ch) et d'un rapport
puissance/poids maximal de 0, 16 kw/kg (0,22 ch/kg). Elles sont accessibles en conduite à partir de 18 ans avec le permis A.
Au bout de deux ans d'expérience, le permis A autorise la conduite de toutes
les motos d'une puissance maximum de73 kw (100ch).
Le respect de l'environnement
La loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes, qui a pour objectif de préserver les espaces naturels face au développement de l'usage des engins motorisés tout-terrain, est applicable aux quads. Entrent en effet dans son champ d'application tous les véhicules terrestres à moteur.
L
a loi pose, en son article 1er, le principe de l'interdiction générale de circulation des véhicules à moteurs en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat et des voies privées ouvertes à la circulation publique de véhicules à moteurs.
Autrement dit, il est interdit aux véhicules à moteur de circuler en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, que ces voies soient publiques ou privées.
Ainsi, contrairement à une opinion répandue, la pratique du quad sur un chemin forestier non ouvert à la circulation publique est en principe interdite.
Il existe néanmoins un certain nombre d'exceptions au principe, notamment :
- lorsque le véhicule est utilisé à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels ;
- lorsque le véhicule est utilisé par le propriétaire du terrain ou ses ayants droit à des fins privées.
ATV 43 rue des Jacquets 43580 Monistrol d'Allier